Comment faire sa demande de mutation ?

ARTICLE DE 2013 : merci de vous référer au règlement en cours de validité.

Tout échange est désormais à faire à l’adresse du siège du CD56, disponibles sur la page d’accueil.

Nous entamons une série d’articles consacrés au réglement de jeu de la pétanque et du jeu provençal, mais aussi à l’administratif et sportif. Dans cette nouvelle thématique d’articles dédiés au règlement, nous allons vous parler administratif et répondre à cette question : comment faire ma demande de mutation ?

Je souhaite quitter mon club, comment dois-je procéder ?

Vous pouvez demander votre mutation à n’importe quelle date. Il n’est pas nécessaire d’attendre le 1er décembre pour la faire.

Les mutations se font sur un imprimé spécifique. C’est à votre club quitté de fournir le document.

1) Vous remplirez ce formulaire fédéral en triple exemplaire : une feuille rose, une jaune et une blanche.

  • Le nom du future club est fortement conseillé pour les mutations internes
  • Le nom du future comité est fortement conseillé pour les mutations externes

    feuille a remplir pour une demande de mutation

    Demande de Mutation

2) Vous ferez signer par votre président de club, du club quitté.

3) Vous enverrez au comité les trois volets, avec un chèque à l’ordre du Comité de Pétanque CD56 et une enveloppe timbrée avec NOM et adresse pour le retour du volet rose. (Pour une mutation interne au département, vous pouvez laisser le volet jaune au club quitté).

Adresse actuelle pour la gestion des mutations :

Monsieur Frank DAVILMA, 2, rue Brizeux 56620 PONT-SCORFF

4) Demandez votre licence à votre nouveau club en précisant que vous étiez licencié avant dans un autre club.

 

Quel prix depuis 2016 ?

Le prix est actuellement de :

  • 30 euros pour une mutation interne au département.
  • 50 euros pour une mutation externe.
  • Gratuite pour les cadets 1ère et 2ème année, les minimes et les benjamins.

Cas particuliers

Si une année sans licence FFPJP :

  • mutation interne gratuite
  • mutation externe payante.

Si au moins deux années sans licence FFPJP :

  • mutation interne est gratuite
  • mutation externe est payante quelque soit le motif (règle mise à jour depuis 2016)

Si votre club est légalement dissout (avec récépissé de déclaration en préfecture) ou dissout de fait (absence de dirigeant pour reprendre les destinées du club sur attestation du comité d’appartenance) :

  • mutation interne et mutation externe sont toutes les deux gratuites.

Mais attention, si le club est légalement mis en sommeil (donc encore affilié mais ayant décidé suite à Assemblée Générale de ne pas avoir d’activité sportive pendant une durée limitée) :

  • toutes les mutations sont payantes.

Articles du réglement

Pour vous plonger dans le réglement en détail, il faut vous reporter au Règlement Administratif et Sportif, Partie A, Section V consacrée aux mutations.

  • Article 11 – le prix d’une demande de mutations
  • Article 12 – signature de la mutation et refus
  • Article 13 – association dissoute et exclusion de votre club

    Carnet pour une demande de mutation club ou CD

    Carnet de mutations

Article 11 : Les mutations sont libres. Les joueurs désirant changer d’association doivent en adresser la demande avant le 31 décembre, le cachet de la poste faisant foi, sur un imprimé spécial – ce qui vaudra démission de l’association quittée – qu’ils se procureront auprès de leur association ou du Comité Départemental dont ils relèvent, moyennant le règlement d’un droit de mutation d’un montant différent, fixé par la F.F.P.J.P. selon qu’ils demeurent dans le même Comité ou qu’ils veulent en changer.
Le prix des mutations est fixé par la Fédération et est uniforme sur l’ensemble du territoire. Il est actuellement de 20 € pour les mutations au sein d’un même Comité et de 40 € en cas de changement de Comité.

Les mutations sont gratuites pour les catégories de jeunes, sauf pour les juniors.
Dans le cas où le licencié n’aurait pu se procurer l’imprimé, il est impératif avant régularisation, d’avoir établi un courrier de démission validé par le club quitté ou son Comité Départemental avant le 31 décembre.
Les demandes de mutation entre nations doivent être formulées sur un imprimé spécial disponible sur le site de la F.I.P.J.P., soit au siège de la F.F.P.J.P. avec indication du nom du pays où le licencié souhaite se rendre. Il doit obligatoirement porter l’accord de la Fédération quittée ou, pour la France, de celui de ses Comités compétents. Son montant est de 40 €.
Justificatifs à fournir pour les ressortissants de :
– L’Union Européenne et pays associés (Monaco, Suisse et Andorre) =Aucun
– Hors Union Européenne = Un joueur provenant d’un de ces pays ou désireux de s’y rendre doit pouvoir justifier soit d’un travail soit d’une résidence dans la nation d’accueil.

Article 12 – Tout joueur désirant changer d’association, doit faire remplir le formulaire fédéral de mutation en triple exemplaire par l’association quittée et y joindre le chèque correspondant. Cette dernière doit transmettre l’original, le volet rose et le chèque au Comité Départemental, lequel renvoie au licencié ce volet rose qu’il doit présenter à la
nouvelle association avec sa demande de licence.
Les présidents d’association ayant des raisons valables pour refuser à certains de leurs joueurs l’autorisation d’adhérer à une autre association, doivent le signaler au Comité Départemental en précisant la raison de leur opposition. Si cette raison est reconnue valable, les joueurs en cause ne pourront obtenir de licence qu’au titre de leur ancienne association, après avoir été entendus contradictoirement avec leurs dirigeants par le Comité Départemental.
Après une interruption d’une année sans licence, la mutation interne (dans le département) est gratuite et la mutation externe (hors du département) est payante. Après au moins deux années sans licence, les mutations (internes et externes) sont gratuites.

Article 13 : Tout joueur appartenant à une association qui serait dissoute de droit (récépissé de déclaration préfecture) ou de fait (cessation d’activité, sans renouvellement d’affiliation) en cours d’année pourrait demander sa mutation, pour la saison suivante, vers l’association de son choix. Elle sera gratuite.
De même, pour un joueur, l’exclusion d’une association sans passage devant une commission de discipline de la Fédération, vaut autorisation de mutation afin d’éviter qu’un licencié, non sanctionné sur le plan fédéral, soit empêché, de fait, de reprendre une licence la saison suivante. Dans ce cas, le montant de la mutation doit être réglé par l’association quittée, s’il demeure dans le même Comité. S’il change de Comité, c’est au joueur de la payer.

Lien Permanent pour cet article : http://www.petanque-morbihan.fr/2013/11/15/demande-de-mutation/

(52 commentaires)

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    • gerard evano on 15 novembre 2013 at 9 h 50 min

    slt regis, merci pour l'article. Par contre j'ai une question ?

    -si un joueur est muté professionnelement dans un autre departement, donc il va changer de club et de comite , est il considéré comme muté ? et doit il s'acquitté des 40 euros pour les mutés externes (lui et sa famille) ?.Je n'ai pas trouvé d'article concernant cette situation.Merci d'avance pour ta réponse,bonne journée et a bientot.

  1. Bonjour Gérard, tous les cas particuliers sont indiqués, et là ça n’en est pas un. 

    Les mutations ne tiennent pas compte du motif. Tu sera donc confronté à la règle des 40 euros (cela peut paraître injuste, mais c’est le réglement fédéral). 

    • Daniel on 3 décembre 2013 at 9 h 08 min

    Bonjour,

    Depuis quand faut il indiquer son nouveau club ou son nouveau comité sur l'imprimé?

    Avant, on pouvait démissionner et attendre un peu, voire meme resigner dans son ancien club, mais maintenant on dirait que ce n'est plus le cas en lisant ce papier. Merci de me communiquer le réglement concerné. 

    Merci

  2. Bonjour Daniel,

    vous avez raison, cela n'est pas obligatoire à proprement dit, j'aurai du le préciser dans l'article. Je vais éditer l'article car il se destine aux lecteurs licenciés FFPJP au delà des frontières morbihannaises.

    Le comité du Morbihan incite chaque année les joueurs mutés à faire l'effort de mettre le nom du club, en informant que c'est obligatoire. Dans 99% des cas, les joueurs savent où ils vont signer et pourtant ne font pas l'effort de noter le nom de la destination.

    Les remplir nous facilite simplement les choses. En effet, si on a pas l'adresse correcte du joueur, cela permet d'envoyer le feuillet signé et tamponné par le comité quitté au futur comité ou au futur club.

    A noter qu'on peut donc signer et payer une mutation mais finalement resigner dans le comité et club quitté.

    Régis

    • Prouin on 8 décembre 2013 at 13 h 28 min

    Bonjour, 

    je viens de déménager et cèle fais 5ans que je n ai pas été licencier. Dois je demander une demande de mutation ou une demande de démission. On m as parler de démission et je ne sais exactement ce que je dois demander.

     

    merci de vos réponses. Cordialement

  3. @Prouin

    Bonjour,

    étant donné que vous n'avez pas de licence depuis 5 ans, vous rentrer dans le paragraphe "Sans licences depuis minimum deux ans", ce qui fait que cela ne vous coûtera rien.

    Néanmoins, vous devez obtenir une mutation. Contactez votre ancien club et demander leur de vous signer une mutation (voir photo de l'article). Cela valide pour le comité le fait que avez quitté le club précédent en bon termes.

    Il ne vous reste plus qu'à suivre les points 1) 2) 3) et 4) de l'article ci-dessus. A la différence que vous ne joignez pas de chèque, simplement un petit mot précisant votre dernière année de licence. Et si ce n'est pas dans le Morbihan, renseignez-vous pour trouver l'adresse de votre comité sur Internet.

    Bonne mutation et saison 2014 à vous !

     

    • GUIZIOU Michel on 16 décembre 2013 at 13 h 03 min

    Le reglement que l on possède date de plusieurs années. Ne serait t il pas  possible d en editer un nouveau ou dumoins de connaître les modifications intervenues depuis la parution de ce dernier? Merci pour les renseignements et les photos que vous nous faites partager.

  4. @Michel

    Bonjour Michel,

    effectivement, le “calepin” n’est plus totalement à jour. La FFPJP travaillait à cela. Il est évident que les clubs seraient mis au courant lors de sa sortie.

    Pour avoir tous les règlements à jour, c’est très simple, il faut cliquer sur le lien suivant qui amène directement à la page du recueil des textes ffpjp. Il ne suffit alors plus qu’à cliquer sur la rubrique voulu.

    http://www.portail-ffpjp.fr/index.php/fr/recueil-des-textes

    Bonne lecture ;-)

    Bonne saison 2014 !

    • pareau yvon on 23 février 2014 at 19 h 26 min

    bonjour   etant en dessaccord constant avec le vice president (qui s'occupe de la vie privée des joueurs,menace ceux -ci )  de mon club actuel, est-il possible de changer de club pour aller dans un autre club  ?

  5. Bonjour,

    pardonnez ma réponse tardive…

    Malheureusement, je dois vous dire que vous ne pourrez pas changer de club pour 2014. Il aurait fallu démissionner avant fin 2013.

    En revanche, je vous conseille de contactez votre comité d'apartenance car s'il y a bien des menaces et autres actions répréhensibles, votre président s'expose à des sanctions. En tout état de cause, votre comité pourra intervenir pour tenter d'assainir la situation, en ainsi passer une bonne saison 2014. Vous pourrez alors encore démissionner en fin d'année si vous le souhaitez toujours.

    • OYHARCABAL PATRICK on 10 octobre 2014 at 22 h 30 min

    Bonjour,

    j'ai quitté la région Parisienne pour cause de départ en retraite ou j'étais licencié pour habiter dans les Landes à 760km, pour pouvoir obtenir ma licence dans les Landes je devrais m'acquiter pour moi et pour la licence de ma femme de 80 Euros car elle est également licenciée dans le 93  ?.

    Je trouve cela abhérant et hors de prix, cela ne montre vraiment pas une bonne image de la fédération et ne nous engage pas au renouvellement de nos licences. Cette pratique de la seule fédé de pétanque à l'endroit de ses "petits" licenciés est-elle maintenue pour 2015 ? 

    Ce qui peut être admissibles pour les ténors de notre pratique me parait disproportionné pour les licenciés lambda de notre sport.

    Cordialement

    • Régis STEPHANT on 23 octobre 2014 at 18 h 28 min

    Bonjour Mr Oyharcabal,

    je suis bien d'accord avec vous sur le fait que 80 euros cela fait très cher, et dans le cadre d'une famille déménageant cela aboutit souvent à l'arrêt de la licence pour tout ou partie de la famille.

    Néanmoins, c'est le règlement et votre comité 93 est obligé de l'appliquer.

    En revanche, il est impossible de traiter diferemment les ténors des lambda, un licencié est un licencié lambda devant le réèglement quelque soit son nom.
    On peut souhaiter que la fédération fasse un effort, au moins pour les familles/couples qui changent de régions, pour éviter de s'acquiter 2, 3, 4 voire 5 mutations à 40 euros, auxquelles s'ajoutent le prix des licences et tenues dans le nouveau club ensuite. Car cette pratique est plus que contre-productif sur nos effectifs.
    En attendant, je crois que vous ne pouvez obtenir une licence sans cela. Petit conseil : ne croyez pas qu'arrêter de jouer un an vous permettra d'éviter la mutation, car en cas de changement de département il faut 2 ans sans jouer pour en être exonérer.

    L'objectif de cet article est de bien mettre à plat la règle, pour éviter aux gens une mauvaise surprise en cas de démission. J'espère que cela vous aura au moins été utile à cela.

     

    • fred on 19 décembre 2014 at 9 h 09 min

    bonjour j ai une question

    j ai fait une demande de mutation mais c’est mon nouveau president qui la remplie et je les fait signé par mon ancien club on me dit que c’est pas bon ça vrai ou pas?

    • OYHARCABAL Patrick on 21 décembre 2014 at 9 h 54 min

    Plus rien ne m'étonne, seul l'argent interesse la fédération , du moment que tu paye ta mutation en plus de ta nouvelle licence tout va bien se passer.

    Vive la pétanque

  6. @fred

    Bonjour Fred, 

    Si une personne "compétente" vous dit que ce n'est pas valable, il y a surement une autre raison à cela.

    1) La pratique veut que ce soit le club quitté qui fournisse le feuillet sur lequel vous remplissez le document. Si votre nouveau club vous la founi, et bien ce n'est pas grave mais tant pis pour ce nouveau club pour la raison suivante : ces feuillets sont payants. 

    2) La mutation n'est pas spécialement à remplir par une personne en particulier. Nous sommes tous capable d'inscrire notre notre nom, prénom, adresse, future comité ou club. Mais,

    3) Mais, le document doit OBLIGATOIREMENT être signé par le président (ou son représentant) du club Quité. 

    Donc, à lire votre commentaire, je ne vois rien de problématique. 

    Après c'est à vous de l'envoyer à votre comité par courrier.

    • bègue Amandine on 21 décembre 2014 at 20 h 58 min

    Bonjour
    J’aimerais changer de club mais j’arrive a joindre personne du bureau depuis 1mois je leur ai même envoyé un courrier mais rien y fait!
    Qu’est ce que je peux faire??

  7. @Amandine

    Bonjour,

    faîtes un mail à votre comité départemental, en donnant votre nom, nom du club, numéro de licence, et personnes que vous essayer de contacter sans succès.

    Pour écrire à votre comité c’est généralement cdxx@petanque.fr en remplaçant les xx par le numéro de votre département (4 ou 04). Mais vérifier tout de même sur le site internet de votre comité ou sur le calendrier papier que vous avez pu avoir en début d’année.

    • sanchez on 30 décembre 2014 at 13 h 38 min

    bonjour je change de club ..dans l ancien je suis au bureau ..esque je peut rester au bureau de mon ancien club en etant licencier ailleurs merci …bonne fetes a tous

     

  8. @sanchez

    Bonjour,

    Pour la faire courte, la réponse est non. Impossible d’être au bureau de deux clubs affiliés à la FFPJP.

    • david cooremans on 17 janvier 2015 at 19 h 02 min

    bonjour je quitte mon club a marseille pour rejoindre un club dans l aude ma mutation a bien ètè validè par mon ancien president .

    mon nouveau departement me demande en plus la signature du comitè de marseille es que ces normal j ai payer et toute es fait .

    merci de bien me repondre .amicalement david cooremans 

  9. Bonjour,

    Lorsque vous changer de comité, vous faîtes la démission à votre club, et vous envoyez le chèque de 40 euros (car mutation externe) à votre comité quitté (CD13) pour qu'il puisse validé votre changement de comité. En effet ça peut être refusé à certains qui voudrait partir malgré une dette quelconque à son comité (c'est un exemple).
    Du coup, le comité valide et peut même renvoyer un feuillet de la mutation, à présenter au nouveau club pour que ce dernier fasse la demande de nouvelle licence avec ce feuillet prouvant que la mutation est validée.

    Avez vous bien envoyer votre mutation à votre comité quitté avec un chèque de 40 euros ?

     

    • Lucien BELLA on 29 janvier 2015 at 23 h 27 min

    bonsoir 

    un joueur quitte la région Parisienne pour le 06 pour raison déplacement famille et travail peu il avoir une dérogation pour une mutation dans un club du 06 en 2015 ou doit il ce priver de jouer

    merci de me répondre

    • celtic on 15 avril 2015 at 12 h 11 min

    Mon fils de 10 ans a oublié de demander sa mutation en décembre et il voudrait tout de même prendre la licence dans un autre club pour les concours de l' été

    que faire?

    • Régis Stéphant on 15 avril 2015 at 18 h 04 min

    Bonjour,

    @Lucien , il n'existe pas de dérogation au réglement des mutations. Tout est écrit dans l'article. Désolé.

    @celtic là aussi, ce sera beaucoup trop tard. Les concours jeunes sont généralement non homogène, à savoir que même en prenant sa licence dans son club actuel il pourra jouer. Pour les concours seniors, l'été est aussi souvent propice à des concours 1+1 ou 1+1+1. Les nationaux et regionaux sont obligatoirement non homogène (1+1+1). Donc renseignez vous sur les modalités dans votre département, reprendre la licence dans le club actuel n'est nécessairement un problème pour 2015, et faîtes bien la mutation avant la fin 2015, quoi qu'il arrive !

    • franck on 16 juin 2015 at 11 h 13 min

    bonjour,

    je voudrais savoir si à la petanque il existe des mutations exceptionnelles(comme dans d'autres sports)? en fait ,j'ai deux garçons qui voudraient changer de departement pour differentes raisons et je me posais la question à savoir si je pouvais en faire mutè un la maintenant en "mutation exceptionnelle" et un autre en dècembre en mutation traditionnelle ?, afin qu'ils puissent jouer ensemble l'année prochaine (sans le probleme de 2 mutès dans mçeme equipe)

    merci par avance

     

  10. @franck

    Bonjour, nous sommes désolé mais il n'y a effectivement pas d'exception à ces règles indiquées ci-dessus.

    • franck on 18 juin 2015 at 8 h 46 min

    merci pour la rèponse!

    a quand un règlement plus souple pour les enfants ??

     

    • Alexandre Boronad on 25 septembre 2015 at 21 h 40 min

    bonjour je sais que cette solution au probleme n' es pas de votre ordre mais peut etre quelqu'un peut il m' expliquer comment ce fait il que depuis quand a changer nos licence du papiers avec le tampon du club sur quatre ans et mutation professionnel a l' interieur a celui d'une carte lu par un lecteur a carte a puce nous n' avons plus le droit au mutation professionel ? nous entendons dans toutes la France dire que nous perdons d'année en année de licenciers méme dans les comité et ligue les plus peuplées de nos licenciers es pas la encore une cause pour perte de licenciers de nos jours beaucoup de personne cour apres le travail en France et beaucoup doivent changer de regions afin dans trouver ! si en les prives de championnats pour cause de non mutation et de kilometre afin de venir faire les championnats dans leur regions respectif allons nous pas encore perdre des licenciers dans les année a venir? en revanche beaucoup de comité et de ligue suite entre autre a ces probleme de mutation accepte les panachage tous au long de l' année contrairement a avant ou c'etait de juin a septembre pour tous les autres concours officiel ! mais beaucoup aiment la competition et pourvoir peut etre avoir la change de representer leur le comité ou ligue au championnats de France et sa seul les championnats de ligue ou departementale ouvrent ces droits! donc surement que quelqu"un pouras m' expliquer pourquoi les mutations professionnelle n' existe elle plus ?

     

    • lesoeur bruno on 28 septembre 2015 at 10 h 59 min

    On ne veut pas me renouveller ma licence,quelles sont les raisons et motifs ,qui peut me renseigner merci.

     

  11. @ Alexandre,

    Bonjour, malheureusement, je suis au comité depuis 2000, et je vous assure que les mutations professionnelles n'existaient déjà plus à l'époque. C'est quelque chose qui est resté dans les esprits et revient tout le temps alors que cela n'exite plus depuis très longtemps. Donc je vais avoir du mal a expliquer pourquoi cela n'existe pas aujourd'hui. Quelle en fut la motivation ? Est-ce des consignes du Ministère ? je ne sais pas. Désolé mais je n'ai pas, immédiatement, une réponse précise.

    @ bruno,

    Bonjour,

    j'ai regardé, vous n'êtes pas licencié dans le CD56. Je ne peux donc pas avoir accès à votre fiche. Vous devriez contacter votre comité, par téléphone de préférence à mon sens, mais chaque comité est limité aux informations des siens, donc malgré toute la bonne volonté je ne peux vous en dire plus. Quelque soit la raison, si vous etiez licencié dans ce club en 2014, le club doit obligatoirement vous faire signer pour 2015 (sauf cas très particuliers).
    Mais peut être avez vous des informations complémentaires ?

     

    • Tessaro on 12 octobre 2015 at 11 h 24 min

    Bonjour

    Ma derniére licence est de 2014 (pas de licence en 2015) si j'en reprend une en 2016 dans un autre département, je dois faire une demande de mutation, et payer les 40 euros. Mais pour 2016 suis-je considére comme muté hors département vu que je n'ai pas joué en 2015,

    Merci.

    • jean on 21 octobre 2015 at 9 h 46 min

    voila je vient de demeneger de l oise pour les cotes d armor pour ma retraite si je demande une mutation je doit payer 40 euros mais si je resigne dans mon ancien club celui de l oise esque je pourrai jouer en cote d armor

  12. @Tessaro

    Bonjour, je crois que vous avez tout bien résumé. Vous serez considéré comme muté effectivement.

    @jean

    Bonjour, je vous conseille de prendre votre licence dans le CD22 tout de même. Car, premièrement, vous ne pourrez pas participer à toutes les compétitions par équipes de clubs, deuxièmement vous ne pourrez peut être pas jouer au sein du club, de la salle de votre nouvelle ville dans le 22, si vous n’avez pas de licence sur place (je ne peux connaitre le reglement intérieur des clubs locaux).
    Pour savoir à coup sûre si le CD22 vous permet de jouer en 1+1 ou en 1+1+1 je vous invite à consulter leur site Internet.

     

    • THOMAS on 10 décembre 2015 at 14 h 05 min

    Bonjour Régis

    Je pensais que aprèq une année sabatique, si on changeait de cd on n'était pas considéré comme muté ???

    Je me trompe alors

    amitiés

    • Bertrand on 18 février 2016 at 2 h 02 min

    Bonjour une question si on vien de changez de club et quon sapercoit que ca ce passe pas bien es quon peut changez de club dans lannee ou il faut attendre

  13. Bonjour,

    malheureusement non, il vous faudra jouer pour ce club en 2016.
    Dans le Morbihan, tous les concours, hors championnats, sont autorisés en 1+1 et 1+1+1 toute l’année, ce qui vous permet de participer tout de même.

    • Yoan on 17 novembre 2016 at 23 h 28 min

    [1479418101]Bonjour apres 1 ans sans jouer j'ai quitter le departement du 33 et la je suis parti dans le 80 même si j'ai pas jouer pendants 1 an je doit payer une mutation j'ai payer ma licence et on me réclame la mutation de 50 euro pouvez vous me répondre aux plus vite svp

  14. @Yoan

    oui, les mutations externes sont payantes, quelques soient le nombre d’années sans jouer.

    Par ailleurs, notre article explicatif date d’il y a deux ans, et les montants ne sont pas mis à jour, c’est bien 50 euros que vous devez payer. Ni département 33, ni le département 80 ne pourront y déroger, c’est une règle et des montants définis par la fédération.

    • Yoan on 18 novembre 2016 at 0 h 18 min

    [1479421139]Ok à qui dois-je demander la mutation svp et a qui je doit verser la somme de 50€ merci pour votre réponse 

    • nivon on 20 novembre 2016 at 12 h 54 min

    [1479639314]bonjour , je suis licencie en haute savoie , mais je vie a moitie en Asie et pour l'autre moitie je vais changer de region ( sud ) par contre je ne connais pas mon nouveau club , est ce que je peu resilier ma licence en cours et ne pas mentionner le nouveau club ??

    cordialement Roland Nivon

  15. @Yoan la mutation est a réglé et envoyé u département quitté, le 33 donc.

    @Roland vous devez connaître le département de destination, remplissez le nom du département de destination en indiquant futur club encore inconnu.

    • Acuna gallego on 16 décembre 2016 at 22 h 19 min

    Bonjour,

    je n'ai plus de licence depuis 10 ans et j'ai contacté mon ancien club qui ma dit que je n'était plus dans les tablettes de la fédé sa ne me pose pas de souci pour reprendre une licence dans mon nouveau club qui n'est pas dans la même région ? 

    • robin on 23 décembre 2016 at 9 h 44 min

    [1482479094]bjr je vien de changer de departement doige faire une mutation ou pas vue que sa fait que un ans que jetter a ce club

     

    • parisot on 25 décembre 2016 at 1 h 00 min

    [1482620694]puis je prendre une licence en cour d'année j'ai ma mutation dans ma main ?

  16. Bonjour @Acuna, robin et parisot
    Tout d'abord, désolé pour ceux qui ont une réponse trdive mais les trois messages sont passés en spam.

    @Acuna Gallego : en général, ce genre de réponse peut est faite par le comité départemental, le club ne sachant pas toujours de quoi il part en matière de logiciel fédéral, par la force des choses. Je ne pourrais vous donner une réponse catégorique n'ayant pas eu l'occasion de faire la vérification moi même. Il ne vous reste donc plus qu'à leur faire confiance.

    @robin : comme l'indique le réglement, si on change de département, il faut quoi qu'il arrive faire une mutation auprès de son ancien club, à régler auprès de votre ancien comité.

    @yann : il est possible de prendre une licence à n'importe quel moment de l'année (2017). Mais il faut avoir fait une démission de son ancien club avant le 31 décembre (2016). La mutation, vous l'envoyer au comité avec le chèque. Et si c'est déjà fait, c'est parfait, il suffira de se présenter au nouveau club en cours d'année, si possible avec le papier rose de mutation que le comité aura renvoyé.

     

    • de oliveira on 2 janvier 2017 at 20 h 04 min

    quelles sont les rasons valabies pour refuser une mutation

    • cuisinier on 11 janvier 2017 at 8 h 16 min

    [1484115417]bonjour

    est ce que deux joueurs qui quittent leur club peuvent jouer ensemble dans un autre club de leur département

     

    merci

  17. Bonjour,

    @de oliveira
    Le club peut vous la refuser si vous lui êtes redevable (argent, tenue prêtée, …).

    Le comité vous la refusera si vous n'avez pas joint votre chèque, ou si votre mutation intervient après le 31 décembre.

    @cuisiner

    Oui, evidement. Seuls les mutés externes sont concernés par la règle des joueurs dit "mutés".

    • MULLER Roger on 4 décembre 2017 at 13 h 55 min

    Monsieur, Madame

    Je trouve discriminatoire l'article concernant les mutations externes. Si il faut une année sabatique pour une nouvelle licence gratuit dans un autre club du même departement, pourquoi faut-il attendre trois années sans licence (ce qui est un chiffre arbitraire) , pour reprendre une licence dans un autre département, ce qui est discriminatoire et  anticonstitutionnel. Dans l'attente d'une réponse , veuillez recevoir  mes salutations amicales.

  18. Bonjour Roger, 
    vous avez du mal lire cet article, si vous me permettez. Car, en effet, la mutation externe est systématiquement payante. Il n’y a pas de notions de 2 ou 3 ans sans jouer. 

    je rajouterai qu’il ne s’agit pas d’une loi mais d’un article réglementaire d’une fédération sportive, nous nous situons bien plus bas. Cette règle est sans doute injuste, voire contreproductive, mais en aucun cas discrminatoire. La discrimination est le fait de traiter differemment deux personnes dans une même situation. Là, on parle de deux situations différentes, une mutation interne et une mutation externe. Néanmoins, n’hésitez pas à en réferrer au conseil constitutionnel, bien evidemment. 

    Régis

    • Daniel M on 26 décembre 2017 at 11 h 14 min

    Bonjour,

    Est-il possible de changer de club en cours de saison ? C'est à dire démissionner de mon club et prendre une licence dans un nouveau club la même saison. En fait, ma licence 2018 est déjà enregistrée au sein de mon comité, et je souhaiterais changer de club pour 2018. Avez vous une solution ?

    Je vous remercie de votre réponse.

    Cordialement

    Daniel

  19. @Daniel M

    Bonjour, 

    la mutation en cours d’année est malheureusement impossible. Vous n’avez plus d’autre solution.

    Pour la démission, vous pouvez la faire à tout moment, mais quoi qu’il en soit vous ne pourrez pas jouer pour un autre club avant l’année suivante.

    Je vous souhaite une bonne année malgré tout.

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